Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES - SAINT VICTOR
TRADITIONS DE PROVENCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97708325
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2007

Présentation de la marque NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES - SAINT VICTOR

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TRADITIONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES - SAINT VICTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADITIONS DE PROVENCE domicilié(e) 136 Rue Sainte, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 618 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN COUARD - France.

La marque NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES - SAINT VICTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES - SAINT VICTOR est expirée depuis le 5 décembre 2007.

TRADITIONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES , NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES – SAINT VICTOR , NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES


TRADITIONS DE PROVENCE Société Anonyme - 136 Rue Sainte, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 343618617


ALAIN COUARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

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